MENTIONS LÉGALES
SEU MARILYN ÉTANCHE — VERSION 1.0 — 02 MAI 2026
Article 1 — Éditeur du site
Nom : Mr. Tranquille Marie Denis Jean-Bernard (alias Jb)
Qualité : Personne physique — Fondateur & Souverain ADN SEU Marilyn Étanche
Site web : https://seu-marilyn.tech
Email : jb.toys.2010@gmail.com
Domaine : Enregistré 2026-02-03 — Expire 2028-02-03
Le site seu-marilyn.tech est une vitrine institutionnelle à caractère informatif et souverain numérique. Il ne constitue pas une activité commerciale au sens strict et n'implique aucune vente de produits ou services.
Article 2 — Hébergeur du site
Raison sociale : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Capital social : 10 069 020 €
RCS : Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
Adresse IP : 37.187.78.86
Nameservers : dns110.ovh.net / ns110.ovh.net
Article 3 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site seu-marilyn.tech — textes, architecture, concepts, dénominations, logos, corpus normatif SEU Marilyn Étanche, MIG Canon (BIOS → MIG-19), DSISCI, protocoles, schémas, méthodes et tout contenu original associé — est la propriété exclusive de Mr. Tranquille Marie Denis Jean-Bernard.
Toute reproduction, extraction, transmission, adaptation, exploitation ou réutilisation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable du titulaire, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le droit belge, le droit européen et le droit international.
Protection au titre de :
- La propriété intellectuelle et du droit d'auteur (droit belge)
- La Directive 2016/943/UE relative au secret des affaires
- La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
Article 4 — Responsabilité
Mr. Tranquille Marie Denis Jean-Bernard s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations à tout moment.
Le site seu-marilyn.tech peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou contenu.
Article 5 — Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge et le droit européen applicable. Tout litige relatif à l'utilisation du site seu-marilyn.tech relève de la compétence des juridictions belges compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.
Référentiel normatif complémentaire : Charte de Gouvernance Numérique Souveraine SEU Marilyn Étanche v1.1 (14.04.2026 — addendum 02.05.2026).
Article 6 — Contact
- Email : jb.toys.2010@gmail.com
- Web : seu-marilyn.tech
SEU Marilyn Étanche © 2026 — Mr. Tranquille Marie Denis Jean-Bernard
Scellé : [|ML.SEU.Marilyn.02.05.2026|.S.B.M]
STAMP v5.0 | SHA=12E86001142F4C123CDE23BC0EAEC8E0487903D26AD61EBED70424B80E43FA85
LOI > CGU | Droit belge + UE | Directive 2016/943/UE | Convention de Berne
Qualité : Personne physique — Fondateur & Souverain ADN SEU Marilyn Étanche
Site web : https://seu-marilyn.tech
Email : jb.toys.2010@gmail.com
Domaine : Enregistré 2026-02-03 — Expire 2028-02-03
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Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Capital social : 10 069 020 €
RCS : Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
Adresse IP : 37.187.78.86
Nameservers : dns110.ovh.net / ns110.ovh.net
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Toute reproduction, extraction, transmission, adaptation, exploitation ou réutilisation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable du titulaire, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le droit belge, le droit européen et le droit international.
Protection au titre de :
- La propriété intellectuelle et du droit d'auteur (droit belge)
- La Directive 2016/943/UE relative au secret des affaires
- La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
Mr. Tranquille Marie Denis Jean-Bernard s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations à tout moment.
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